Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISIVIAS
SBT, SA

Numéro de dépôt :
3906372
Date de dépôt :
19/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2022
MISIVIAS de SBT

Présentation de la marque MISIVIAS

Déposée le 19 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) SBT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MISIVIAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SBT domicilié(e) Batiment CEI, 66 Boulevard Niels Bohr, BP 52132 - 69603 - VILLEURBANNE cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SBT, Mme Labaune Céline domicilié(e) Batiment CEI, 66 Boulevard Niels Bohr, BP 52132 - 69603 - VILLEURBANNE cedex - France.

La marque MISIVIAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISIVIAS est expirée depuis le 19 mars 2022.

SBT a également déposé les autres marques suivantes : pariez-gagnant , Lipfree , WeSuccess , Design cognitif , ST-BARTH TRADING , Learn Tank , AnthropoviZ


SBT, SA - Batiment CEI, 66 Boulevard Niels Bohr, BP 52132 - 69603 - VILLEURBANNE cedex - France


SBT, Mme Labaune Céline - Batiment CEI, 66 Boulevard Niels Bohr, BP 52132 - 69603 - VILLEURBANNE cedex - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Éducation ; formation ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.